MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ceclo experience l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : RECREATIVE ELECTRIC VEHICLES/CECLO –3 Allée des Cheminots – ZA Silhol 30410 Molières-sur-Cèze
  • Responsable publication : Florent Vitiello – contact@ceclo.fr
  • Hébergeur : OVH SAS – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
  • Webdesign et Développement : Philippe Azzaretti – contact@noirebene.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site ceclo experience implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ceclo experience sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site ceclo experience a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Ceclo s’efforce de fournir sur le site ceclo experience des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site ceclo experience sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ceclo experience ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site ceclo experience, peuvent êtres recueillies via des cookies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site ceclo experience, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Ceclo ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site ceclo experience. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ceclo experience l’obligation ou non de fournir ces informations.